Démarches administratives associées à la catégorie Fonctionnement d'une association (Associations)
Consulter toutes les démarches administratives associées à la catégorie Fonctionnement d'une association (Associations).
32 résultats trouvés.
- Accéder à mon compte personnel d'activité (CPA) ..... (Téléservice)
- Assistance aux familles et prévention de la radicalisation violente ..... (Téléservice)
- Chèque emploi associatif (CEA) - espace employeur ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 60-3997 - Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux) ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12672 - Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15827 - Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15826 - Déclaration d'une course cycliste non chronométrée sur la voie publique ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15824 - Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15825 - Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publique ..... (Formulaire)
- Déclaration des activités bénévoles ..... (Téléservice)
- Déclaration et demande d'autorisation d'événements sportifs ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 15628 - Demande d'aide juridictionnelle - Pour personne morale à but non lucratif ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15847 - Demande d'autorisation d'une manifestation sportive motorisée chronométrée ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15849 - Demande d'homologation d'un circuit ..... (Formulaire)
- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs ..... (Formulaire)
- Demande ou renouvellement d'agrément pour l'engagement de service civique ..... (Téléservice)
- Elisa (Extranet local pour l'indemnisation et le suivi des accueils de volontaires en service civique) ..... (Téléservice)
- Enregistrement en ligne d'un contrat d'apprentissage ..... (Téléservice)
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne) ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 12699 - Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) ..... (Formulaire)
- Guichet unique du spectacle occasionnel (Guso) ..... (Téléservice)
- Service civique : publier ses offres de mission ..... (Téléservice)