Cerfa n° 11309 - Déclaration individuelle de candidature - Élection des délégués cantonaux du 1er collège - Mutualité sociale agricole

Cerfa n° 11237 - Assurance invalidité - Déclaration de situation et de ressources

Cerfa n° 12749 - Candidature au concours - Emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier - École de l'armée de l'Air de Saintes (EETAA)

Cerfa n° 14771 - Candidature pour le concours d'entrée sur titre pour une formation spécialisée de l'école de l'armée de l'Air de Saintes (EETAA)

Cerfa n° 10402 - Certificat médical - Demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique

Contacter la gendarmerie par messagerie instantanée

Cerfa n° 15701 - Convention-type applicable au secteur locatif intermédiaire ou social portant sur un logement loué dans le cadre d'un bail à ferme bénéficiant de subventions pour travaux

Cerfa n° 14049 - Cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social

Cerfa n° 15268 - Cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social

Cerfa n° 11431 - Curriculum vitae - Concours nationaux d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités

Cerfa n° 13889 - Déclaration collective de candidature - Élection des délégués cantonaux du 2ème collège - Mutualité sociale agricole

Cerfa n° 11435 - Déclaration de candidature au concours de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Cerfa n° 11433 - Déclaration de candidature au concours de professeur des Universités - Praticiens hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Cerfa n° 11432 - Déclaration de candidature aux concours de professeurs des universités - Praticiens hospitaliers

Cerfa n° 11430 - Déclaration de candidature aux concours nationaux d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités

Cerfa n° 11308 - Déclaration individuelle de candidature - Élection des délégués cantonaux du 2ème collège - Mutualité sociale agricole

Cerfa n° 11310 - Déclaration individuelle de candidature - Élection des délégués cantonaux du 3ème collège - Mutualité sociale agricole - Personnes morales

Cerfa n° 13888 - Déclaration individuelle de candidature - Élection des délégués cantonaux du 3ème collège - Mutualité sociale agricole - Personnes physiques

Cerfa n° 11752 - Déclaration sur l'honneur de son domicile

Cerfa n° 14510 - Demande d'accord préalable pour certains dispositifs médicaux

Cerfa n° 14009 - Demande d'agrément pour exercer à titre individuel l'activité de délégué aux prestations familiales

Cerfa n° 15689 - Demande d'aide financière à l'insertion sociale et professionnelle (Afis)

Demande d'attestation de sportif ou d'arbitre de haut niveau

Demande d'équivalence d'un diplôme professionnel jeunesse et sports

Demande d'homologation en tant qu'établissement d'enseignement français hors de France

Cerfa n° 10401 - Demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique

Cerfa n° 15003 - Demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques

Cerfa n° 15871 - Demande de pension d'invalidité : époux, partenaire de Pacs ou orphelin d'un militaire décédé, ou victime civile de guerre décédée ou victime de terrorisme décédée

Cerfa n° 15869 - Demande de pension d'invalidité : victime d'actes de terrorisme

Demande de reconnaissance d'une qualification ou d'un diplôme de l'UE ou de l'EEE pour l'exercice temporaire de la profession d'éducateur sportif

Cerfa n° 15416 - Demande de remboursement d'un timbre électronique Passeport

Démarche relative aux marchés publics de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Formulaire : Cerfa n° 11309 - Déclaration individuelle de candidature - Élection des délégués cantonaux du 1er collège - Mutualité sociale agricole

Cette démarche s'adresse aux Particuliers.

Organisme émetteur : Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Cette démarche nécessite de compléter un formulaire (Cerfa n° 11309*05) téléchargeable en cliquant sur le bouton ci-dessous :

Télécharger le formulaire Cerfa n° 11309

Le document téléchargeable pèse 42.8 KB.

Mise à jour officielle effectuée le : 12/06/2019