Démarches administratives associées à la catégorie Loisirs (Particuliers)
Consulter toutes les démarches administratives associées à la catégorie Loisirs (Particuliers).
137 résultats trouvés.
- Achat de timbres fiscaux pour le permis bateau ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 11291 - Annexe à la déclaration ou au permis de transfert d'armes à feu et de munitions ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12650 - Arme de catégorie C - Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14501 - Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14367 - Attestation de cession d'animaux d'espèces non domestiques ..... (Formulaire)
- Catalogue des vidéos à la demande ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 14728 - Certificat international d'importation de matériels de guerre et matériels assimilés ..... (Formulaire)
- Consentement du vétérinaire sanitaire pour l'exercice d'une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 11845 - Déclaration d'abandon par un particulier d'arme et de munitions à l'Etat ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 11846 - Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale ou un établissement public de l'État d'arme et de munitions à l'État ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14347 - Déclaration de captures d'anguilles ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14675 - Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 11922 - Déclaration de création d'une entreprise agricole - Personne physique (P0 agricole) ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15982 - Déclaration de débarquement de makaire bleu et makaire blanc dans le cadre d'une pêche de loisir ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15967 - Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques ..... (Formulaire)
- Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15472 - Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13944 - Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit, détérioré ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 11289 - Déclaration de transfert d'armes à feu et de munitions par un armurier agréé ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13566 - Déclaration en mairie de location de chambre d'hôte ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15882 - Déclaration pour la détention d'animaux de compagnie appartenant à une espèce exotique envahissante ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13404 - Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions) ..... (Formulaire)
- Déclarer en ligne un vétérinaire sanitaire pour 3 équidés ou plus ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 14004 - Déclarer en mairie un meublé de tourisme ..... (Formulaire)
- Déclarer la perte d'un chat, d'un chien ou d'un furet ..... (Téléservice)
- Déclarer un animal domestique trouvé (chat, chien, furet) ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 14676 - Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12644 - Demande d'autorisation d'acquisition et de détention d'armes et de munitions, de renouvellement d'autorisation et de détention (armes de catégorie B et certaines armes de catégorie A) ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14678 - Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13946 - Demande d'autorisation de chasser accompagné ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14346 - Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15100 - Demande d'autorisation de pêche de loisir du thon rouge ..... (Formulaire)
- Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un bien culturel ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 02-0076 - Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un trésor national ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12363 - Demande d'autorisation globale de transit de matériels de guerre, armes, munitions et materiels assimilés ..... (Formulaire)
- Demande d'échange de chèques-vacances périmés ou de mise en recherche de titres perdus ou volés ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 13945 - Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 10804 - Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14681 - Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15956 - Demande de carte de collectionneur d'armes et de leurs éléments de catégorie C ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 10832 - Demande de carte européenne d'armes à feu : première demande, renouvellement ou modification ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12811 - Demande de changement de port d'attache n°314 ..... (Formulaire)
- Demande de chèques-vacances : agent de la fonction publique de l'État ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 11819 - Demande de classement d'un meublé de tourisme ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14938 - Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir ..... (Formulaire)
- Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 13943 - Demande de délivrance du permis de chasser ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14683 - Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13616 - Demande de dérogation pour la capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14617 - Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12810 - Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 11033 - Demande de licence d'exportation d'un bien culturel (hors UE) ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13845 - Demande de plan de chasse ..... (Formulaire)
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 12660 - Demander la validation du permis de chasse pour l'année en cours ..... (Formulaire)
- Demandes en ligne pour la circulation des biens culturels ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 15983 - Désignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13996 - Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 13997 - Dossier de demande de permis provisoire d'un chien dangereux ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14679 - Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur ..... (Formulaire)
- Enregistrement en ligne d'un drone ..... (Téléservice)
- Fédération unie des auberges de jeunesse (Fuaj) : espace personnel ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 15044 - Fiche d'imputation de licence individuelle d'exportation de matériels de guerre et matériels assimilés de transfert de produits liés à la défense ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15796 - Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS) ..... (Formulaire)
- Fiche plaisance ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14682 - Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance ..... (Formulaire)
- Formulaire d'attestation annuelle de conformité pour aéromodèle de catégorie B ..... (Formulaire)
- Formulaire de demande d'autorisation de vol pour aéromodèle de catégorie B ..... (Formulaire)
- Géoportail - Vérifier les zone de restriction de vol ..... (Téléservice)
- I-Cad - Accéder à l'espace détenteur ..... (Téléservice)
- Identification de la faune sauvage protégée (I-fap) - Espace utilisateur ..... (Téléservice)
- Cerfa n° 14673 - Permis bateau - Certificat d'aptitude physique ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 14680 - Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension ..... (Formulaire)
- Cerfa n° 15699 - Questionnaire de santé pour le renouvellement d'une licence sportive ..... (Formulaire)
- Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif ..... (Téléservice)
- Rechercher un établissement touristique marqué Tourisme & Handicap ..... (Formulaire)
- Rechercher un hébergement touristique classé ..... (Téléservice)
- Recherchez où utiliser vos chèques-vacances ..... (Téléservice)
- Recherchez où utiliser vos e-chèques-vacances ..... (Téléservice)
- Savoir s'il faut un certificat médical pour obtenir une licence sportive ..... (Simulateur)
- SIGALE - Licences de transfert et d'exportation d'armement ..... (Téléservice)
- Signalement d'un programme au CSA ..... (Téléservice)
- Simulateur : avez-vous droit aux chèques-vacances (agent de l'État) ..... (Téléservice)
- Système d'information relatif aux équidés (Sire) ..... (Téléservice)
- Tarifs de la taxe de séjour par commune ..... (Téléservice)
- Trouver un identificateur d'équidés ..... (Téléservice)