Vous devez faire immatriculer votre Peugeot ? Depuis 2009, un nouveau système d’immatriculation permet de conserver la même plaque tout au long du cycle de vie du véhicule. Que vous achetiez une 206 d’occasion ou une 208 électrique, nous vous expliquons tout ce que vous devez savoir pour obtenir la carte grise de votre Peugeot.
La gamme Peugeot, héritage d’une longue saga familiale
Depuis sa fondation en 1810, la société Peugeot enchaine les succès sous toutes les formes : berlines, fourgonnettes, pick-ups, breaks, et surtout ses fameux coupés-cabriolets. De nombreux véhicules Peugeot ont fait leurs preuves en course automobile, en particulier au Championnat du monde des rallyes. Familiaux ou citadins, la société a lancé sur le marché plusieurs modèles mythiques, tels que la Peugeot 205, le monospace Peugeot 5008, et, bien sûr, la très populaire Peugeot 206.
Si vous venez de faire l’acquisition (achat ou cession à titre gratuit) d’une voiture de la gamme Peugeot, vous devez impérativement obtenir sa carte grise.
Demande de carte grise : une démarche obligatoire
Pour établir une carte grise à votre nom, vous devez détenir un permis de conduire adapté au véhicule que vous souhaitez faire immatriculer. La carte grise est obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur circulant sur la voie publique. Pourtant, elle n’est pas délivrée à l’occasion de l’achat : il s’agit d’une procédure à part, à réaliser dans un délai d’un mois. Si vous ne pouvez pas présenter votre certificat d’immatriculation lors d’un contrôle, vous encourrez une amende de 135 € à 750 €.
Bon à savoir : Les duplicatas de carte grise et les contraventions sont envoyés à l’adresse figurant sur la carte grise : en cas de déménagement, il est important de déclarer votre changement d’adresse. Vous recevrez alors une nouvelle carte grise ou un autocollant de mise à jour.
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Comment passer commande ?
La demande de carte grise ne s’effectue plus en préfecture, ni en sous-préfecture, mais en ligne ou auprès d’un professionnel.
Vous achetez une Peugeot neuve
Si vous achetez un véhicule neuf, vous pourrez déposer votre demande de carte grise en utilisant le formulaire présent sur cette page, chez votre concessionnaire Peugeot ou sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Notez qu’en passant par notre outil, vous recevrez plus rapidement votre document, comme lorsque vous réalisez une demande de carte grise pour une Renault.
Pour commander votre carte grise, vous devrez remplir le formulaire Cerfa n° 13750*07 et vous munir des documents suivants :
- votre pièce d’identité valide ;
- un justificatif de domicile de moins de 6 mois ;
- une attestation d’assurance (à défaut, vous vous engagerez à assurer le véhicule) ;
- le certificat de conformité délivré par le constructeur ;
- un mandat si vous agissez pour un tiers.
Bon à savoir : Si vous achetez votre Peugeot à l’étranger mais souhaitez la faire immatriculer en France, vous devrez fournir un quitus fiscal pour l’obtention de la carte grise.
Suite à votre demande, vous devez imprimer votre Certificat provisoire d’immatriculation (CPI) : dans l’attente de la carte grise, ce document vous permet de circuler pendant un mois sur le territoire français.
Vous achetez une Peugeot d’occasion
Si vous achetez un véhicule d’occasion, la demande de votre carte grise correspond en réalité à un changement de titulaire. La démarche est similaire à celle détaillée ci-dessus, avec quelques spécificités :
- vous pouvez commander votre carte grise auprès d’un professionnel habilité, ou utiliser notre formulaire de demande de certificat d’immatriculation pour Peugeot;
- vous devez certifier sur l’honneur que le véhicule est bien assuré.
Vous devrez fournir un scan ou une photo des documents complémentaires suivants :
- l’ancienne carte grise, portant la mention « Vendu/Cédé le » et signée par l’ancien propriétaire ;
- la déclaration de cession signée par le vendeur et l’acheteur ;
- le code de cession, fourni par le vendeur suite à la déclaration préalable ;
- le certificat de situation administrative ou de non-gage (le vendeur doit se le procurer en ligne) ;
- une preuve de contrôle technique pour un véhicule de plus de 4 ans (sauf dispense).
Combien ça coûte ?
Le prix de la carte grise varie en fonction de nombreux facteurs, variables selon la région d’immatriculation : type et usage du véhicule, année de première mise en circulation, etc.
Puissance du véhicule
La puissance fiscale du véhicule est déterminée par le nombre de chevaux fiscaux : plus votre Peugeot compte de chevaux fiscaux, plus le prix monte. Le prix du cheval fiscal est établi par le conseil régional : c’est pourquoi la région d’immatriculation entre en compte dans le calcul.
Émissions de CO2
L’écotaxe comprend la taxe au poids et la taxe sur les émissions de CO2 et la puissance administrative. En 2023, ce malus écologique s’applique à partir d’1,8 tonne et de 123 g CO2/km pour une première immatriculation en France, véhicules utilitaires exceptés. Le montant de la taxe applicable est calculé selon la situation du véhicule :
- appartenant au nouveau dispositif d’immatriculation ;
- réceptionné en Union européenne;
- réceptionné en dehors de l’UE.
Le montant du malus CO2 est plafonné à 50 % du prix d’acquisition TTC pour une première immatriculation intervenant à partir de 2022. Des exonérations existent, notamment pour les familles nombreuses et les personnes en fauteuil roulant. Le type d’énergie est un facteur important : les véhicules électriques ou hydrogènes sont ainsi exonérés du malus écologique et même, dans certaines régions, de la taxe régionale.
Bon à savoir : Conformément à l'article 14 du projet de loi de finances, des conditions plus strictes sont prévues en 2024 : taxe au poids dès 1,6 tonne, seuil abaissé à 118 g CO2/km, suppression du plafonnement à 50 % du prix d’achat, etc.
Montant des taxes de la carte grise Peugeot
En somme, le prix de la carte grise correspond au cumul de :
- la taxe de gestion (11 €) ;
- la redevance d’acheminement (2,76 €) ;
- la taxe régionale;
- la taxe CO2;
- la taxe sur le développement de la formation professionnelle dans le secteur des transports (pour les véhicules utilitaires).
