Cerfa n° 11845 - Déclaration d'abandon par un particulier d'arme et de munitions à l'Etat
Consulter les articles similaires
Achat de timbres fiscaux pour le permis bateau
Cerfa n° 11291 - Annexe à la déclaration ou au permis de transfert d'armes à feu et de munitions
Cerfa n° 12650 - Arme de catégorie C - Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession
Cerfa n° 14501 - Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires
Cerfa n° 14367 - Attestation de cession d'animaux d'espèces non domestiques
Catalogue des vidéos à la demande
Cerfa n° 14728 - Certificat international d'importation de matériels de guerre et matériels assimilés
Consentement du vétérinaire sanitaire pour l'exercice d'une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
Cerfa n° 11846 - Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale ou un établissement public de l'État d'arme et de munitions à l'État
Cerfa n° 14347 - Déclaration de captures d'anguilles
Cerfa n° 14675 - Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Cerfa n° 11922 - Déclaration de création d'une entreprise agricole - Personne physique (P0 agricole)
Cerfa n° 15982 - Déclaration de débarquement de makaire bleu et makaire blanc dans le cadre d'une pêche de loisir
Cerfa n° 15967 - Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Cerfa n° 15472 - Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire
Cerfa n° 13944 - Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit, détérioré
Cerfa n° 11289 - Déclaration de transfert d'armes à feu et de munitions par un armurier agréé
Cerfa n° 13566 - Déclaration en mairie de location de chambre d'hôte
Cerfa n° 15882 - Déclaration pour la détention d'animaux de compagnie appartenant à une espèce exotique envahissante
Déclarer en ligne un vétérinaire sanitaire pour 3 équidés ou plus
Cerfa n° 14004 - Déclarer en mairie un meublé de tourisme
Déclarer la perte d'un chat, d'un chien ou d'un furet
Déclarer un animal domestique trouvé (chat, chien, furet)
Cerfa n° 14676 - Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Cerfa n° 12644 - Demande d'autorisation d'acquisition et de détention d'armes et de munitions, de renouvellement d'autorisation et de détention (armes de catégorie B et certaines armes de catégorie A)
Cerfa n° 14678 - Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Cerfa n° 13946 - Demande d'autorisation de chasser accompagné
Cerfa n° 14346 - Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce
Cerfa n° 15100 - Demande d'autorisation de pêche de loisir du thon rouge
Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un bien culturel
Cerfa n° 02-0076 - Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un trésor national
Cerfa n° 12363 - Demande d'autorisation globale de transit de matériels de guerre, armes, munitions et materiels assimilés
Demande d'échange de chèques-vacances périmés ou de mise en recherche de titres perdus ou volés
Cerfa n° 13945 - Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser
Cerfa n° 10804 - Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc
Cerfa n° 14681 - Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Cerfa n° 15956 - Demande de carte de collectionneur d'armes et de leurs éléments de catégorie C
Cerfa n° 10832 - Demande de carte européenne d'armes à feu : première demande, renouvellement ou modification
Cerfa n° 12811 - Demande de changement de port d'attache n°314
Demande de chèques-vacances : agent de la fonction publique de l'État
Cerfa n° 11819 - Demande de classement d'un meublé de tourisme
Cerfa n° 14938 - Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir
Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir
Cerfa n° 13943 - Demande de délivrance du permis de chasser
Cerfa n° 14683 - Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Cerfa n° 13616 - Demande de dérogation pour la capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées
Cerfa n° 14617 - Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW
Cerfa n° 12810 - Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance
Cerfa n° 11033 - Demande de licence d'exportation d'un bien culturel (hors UE)
Cerfa n° 13845 - Demande de plan de chasse
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Cerfa n° 12660 - Demander la validation du permis de chasse pour l'année en cours
Demandes en ligne pour la circulation des biens culturels
Cerfa n° 15983 - Désignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux
Cerfa n° 13996 - Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux
Cerfa n° 13997 - Dossier de demande de permis provisoire d'un chien dangereux
Cerfa n° 14679 - Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Enregistrement en ligne d'un drone
Fédération unie des auberges de jeunesse (Fuaj) : espace personnel
Cerfa n° 15044 - Fiche d'imputation de licence individuelle d'exportation de matériels de guerre et matériels assimilés de transfert de produits liés à la défense
Cerfa n° 15796 - Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Fiche plaisance
Cerfa n° 14682 - Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance
Formulaire d'attestation annuelle de conformité pour aéromodèle de catégorie B
Formulaire de demande d'autorisation de vol pour aéromodèle de catégorie B
Géoportail - Vérifier les zone de restriction de vol
I-Cad - Accéder à l'espace détenteur
Identification de la faune sauvage protégée (I-fap) - Espace utilisateur
Cerfa n° 14673 - Permis bateau - Certificat d'aptitude physique
Cerfa n° 14680 - Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Cerfa n° 15699 - Questionnaire de santé pour le renouvellement d'une licence sportive
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Rechercher un établissement touristique marqué Tourisme & Handicap
Rechercher un hébergement touristique classé
Recherchez où utiliser vos chèques-vacances
Recherchez où utiliser vos e-chèques-vacances
Savoir s'il faut un certificat médical pour obtenir une licence sportive
SIGALE - Licences de transfert et d'exportation d'armement
Signalement d'un programme au CSA
Simulateur : avez-vous droit aux chèques-vacances (agent de l'État)
Système d'information relatif aux équidés (Sire)
Tarifs de la taxe de séjour par commune
Trouver un identificateur d'équidés
Achat de timbres fiscaux pour le permis bateau
Cerfa n° 11291 - Annexe à la déclaration ou au permis de transfert d'armes à feu et de munitions
Cerfa n° 12650 - Arme de catégorie C - Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession
Cerfa n° 14501 - Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires
Cerfa n° 14367 - Attestation de cession d'animaux d'espèces non domestiques
Catalogue des vidéos à la demande
Cerfa n° 14728 - Certificat international d'importation de matériels de guerre et matériels assimilés
Consentement du vétérinaire sanitaire pour l'exercice d'une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
Cerfa n° 11846 - Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale ou un établissement public de l'État d'arme et de munitions à l'État
Cerfa n° 14347 - Déclaration de captures d'anguilles
Cerfa n° 14675 - Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Cerfa n° 11922 - Déclaration de création d'une entreprise agricole - Personne physique (P0 agricole)
Cerfa n° 15982 - Déclaration de débarquement de makaire bleu et makaire blanc dans le cadre d'une pêche de loisir
Cerfa n° 15967 - Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Cerfa n° 15472 - Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire
Cerfa n° 13944 - Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit, détérioré
Cerfa n° 11289 - Déclaration de transfert d'armes à feu et de munitions par un armurier agréé
Cerfa n° 13566 - Déclaration en mairie de location de chambre d'hôte
Cerfa n° 15882 - Déclaration pour la détention d'animaux de compagnie appartenant à une espèce exotique envahissante
Déclarer en ligne un vétérinaire sanitaire pour 3 équidés ou plus
Cerfa n° 14004 - Déclarer en mairie un meublé de tourisme
Déclarer la perte d'un chat, d'un chien ou d'un furet
Déclarer un animal domestique trouvé (chat, chien, furet)
Cerfa n° 14676 - Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Cerfa n° 12644 - Demande d'autorisation d'acquisition et de détention d'armes et de munitions, de renouvellement d'autorisation et de détention (armes de catégorie B et certaines armes de catégorie A)
Cerfa n° 14678 - Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Cerfa n° 13946 - Demande d'autorisation de chasser accompagné
Cerfa n° 14346 - Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce
Cerfa n° 15100 - Demande d'autorisation de pêche de loisir du thon rouge
Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un bien culturel
Cerfa n° 02-0076 - Demande d'autorisation de sortie temporaire d'un trésor national
Cerfa n° 12363 - Demande d'autorisation globale de transit de matériels de guerre, armes, munitions et materiels assimilés
Demande d'échange de chèques-vacances périmés ou de mise en recherche de titres perdus ou volés
Cerfa n° 13945 - Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser
Cerfa n° 10804 - Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc
Cerfa n° 14681 - Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Cerfa n° 15956 - Demande de carte de collectionneur d'armes et de leurs éléments de catégorie C
Cerfa n° 10832 - Demande de carte européenne d'armes à feu : première demande, renouvellement ou modification
Cerfa n° 12811 - Demande de changement de port d'attache n°314
Demande de chèques-vacances : agent de la fonction publique de l'État
Cerfa n° 11819 - Demande de classement d'un meublé de tourisme
Cerfa n° 14938 - Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir
Demande de débarquement de thon rouge dans le cadre d'une pêche de loisir
Cerfa n° 13943 - Demande de délivrance du permis de chasser
Cerfa n° 14683 - Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Cerfa n° 13616 - Demande de dérogation pour la capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées
Cerfa n° 14617 - Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW
Cerfa n° 12810 - Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance
Cerfa n° 11033 - Demande de licence d'exportation d'un bien culturel (hors UE)
Cerfa n° 13845 - Demande de plan de chasse
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Cerfa n° 12660 - Demander la validation du permis de chasse pour l'année en cours
Demandes en ligne pour la circulation des biens culturels
Cerfa n° 15983 - Désignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux
Cerfa n° 13996 - Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux
Cerfa n° 13997 - Dossier de demande de permis provisoire d'un chien dangereux
Cerfa n° 14679 - Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Enregistrement en ligne d'un drone
Fédération unie des auberges de jeunesse (Fuaj) : espace personnel
Cerfa n° 15044 - Fiche d'imputation de licence individuelle d'exportation de matériels de guerre et matériels assimilés de transfert de produits liés à la défense
Cerfa n° 15796 - Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Fiche plaisance
Cerfa n° 14682 - Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance
Formulaire d'attestation annuelle de conformité pour aéromodèle de catégorie B
Formulaire de demande d'autorisation de vol pour aéromodèle de catégorie B
Géoportail - Vérifier les zone de restriction de vol
I-Cad - Accéder à l'espace détenteur
Identification de la faune sauvage protégée (I-fap) - Espace utilisateur
Cerfa n° 14673 - Permis bateau - Certificat d'aptitude physique
Cerfa n° 14680 - Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Cerfa n° 15699 - Questionnaire de santé pour le renouvellement d'une licence sportive
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Rechercher un établissement touristique marqué Tourisme & Handicap
Rechercher un hébergement touristique classé
Recherchez où utiliser vos chèques-vacances
Recherchez où utiliser vos e-chèques-vacances
Savoir s'il faut un certificat médical pour obtenir une licence sportive
SIGALE - Licences de transfert et d'exportation d'armement
Signalement d'un programme au CSA
Simulateur : avez-vous droit aux chèques-vacances (agent de l'État)
Système d'information relatif aux équidés (Sire)
Tarifs de la taxe de séjour par commune
Trouver un identificateur d'équidés